AIR ET SOLEIL MUTUALITE Groupement de Mutuelles régi par le code de la mutualité
Numéro de dépôt :
1518371
Date de dépôt :
24/02/1989
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
24/02/2009
Présentation de la marque AIR ET SOLEIL
Déposée le 24 février 1989 par la société AIR ET SOLEIL MUTUALITE Groupement de Mutuelles régi par le code de la mutualité
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « AIR ET SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société AIR ET SOLEIL MUTUALITE Groupement de Mutuelles régi par le code de la mutualité domicilié(e) 29 Quai François Mitterrand, 44273 NANTES CEDEX 2 (dossier no 2138832) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 605 538 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES MUTUELLES DE LOIRE-ATLANTIQUE Service Juridique domicilié(e) (dossier no 2138832) - France.
La marque AIR ET SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518371.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AIR ET SOLEIL est expirée depuis le 24 février 2009.
AIR ET SOLEIL MUTUALITE Groupement de Mutuelles régi par le code de la mutualité a également déposé les autres marques suivantes : AIR ET SOLEIL MUTUALITE
AIR ET SOLEIL MUTUALITE Groupement de Mutuelles régi par le code de la mutualité - 29 Quai François Mitterrand, 44273 NANTES CEDEX 2 (dossier no 2138832) - France - SIREN 775605538
LES MUTUELLES DE LOIRE-ATLANTIQUE Service Juridique - (dossier no 2138832) - France
Renouvellement sans limitation le 23 février 1999 n°2138832 - Publication au BOPI 1999-02-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34
Inscription le 4 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°174270 - Publication au BOPI 1994-07-04
Inscription le 4 juillet 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°174268 - Publication au BOPI 1994-07-04
Organisation et promotion de loisirs et de vacances.Service de voyages et de tourisme. Gestion d'hôtels, gîtes et campings.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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